Mentions Légales

1. Présentation du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site La Santé des Zèbres l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Nom du site : La Santé des Zèbres
Activité : massage bien-être et soins énergétiques
Responsable de la publication : Fabien Ducant
Statut juridique : Micro-entrepreneur
SIRET : 832 211 072 00083
Adresse : 11 cour Dupas, 59590 Raismes, France
Téléphone : 06.84.40.69.54
Email : fabien.ducant@gmail.com

2. Hébergeur

Le site est hébergé par Wix.com Ltd., dont le siège social est situé au 40 Namal Tel Aviv St., Tel Aviv 6350671, Israël.

3. Propriété intellectuelle

Tout le contenu présent sur le site La Santé des Zèbres, incluant les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos et icônes sont la propriété exclusive de l'entreprise. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de Fabien Ducant.

4. Responsabilité

Les informations présentes sur le site sont données à titre purement informatif. Fabien Ducant s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible mais ne pourra être tenu responsable des oublis ou des inexactitudes dans la mise à jour.

5. Droit applicable

Tout litige en relation avec l'utilisation du site La Santé des Zèbres est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de France.

Mentions Légales

Éditeur du Site

Responsable de la publication : Fabien Ducant
Nom du site : La Santé des Zèbres
Statut juridique : Entrepreneur Individuel
SIRET : 832 211 072 00083
Adresse : 11 cour Dupas, 59590 Raismes, France
Téléphone : 06.84.40.69.54
Email : fabien.ducant@gmail.com

Hébergement

Le site est hébergé par Wix.com Ltd.
Adresse : 40 Namal Tel Aviv St., Tel Aviv 6350671, Israël.

Propriété intellectuelle

Tout le contenu présent sur le site "La Santé des Zèbres", incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de l'éditeur à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de Fabien Ducant.

Responsabilité

Les informations présentes sur le site sont données à titre informatif. L'éditeur ne saurait être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Les massages bien-être et soins énergétiques proposés ne s'apparentent à aucune pratique médicale ni paramédicale.

Droit applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le différend sera porté devant les tribunaux français compétents.

Hébergement

Ce site est hébergé par :
Wix.com Ltd.
40 Namal Tel Aviv St., Tel Aviv 6350671, Israël

Propriété Intellectuelle

L'ensemble du contenu présent sur le site « La Santé des Zèbres » (incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme) est la propriété exclusive de l'entreprise, à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de « La Santé des Zèbres ». Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre égard.

Responsabilité

Les informations présentes sur le site « La Santé des Zèbres » sont données à titre purement informatif. Fabien Ducant s'efforce de maintenir des informations à jour, mais ne saurait être tenu responsable des erreurs ou omissions, ni des résultats qui pourraient être obtenus par l'usage de ces informations. Les prestations de massage bien-être et de soins énergétiques ne s'apparentent en aucun cas à des actes médicaux ou de kinésithérapie et ne remplacent pas un avis médical professionnel.

Droit applicable et juridiction

Tout litige en relation avec l'utilisation du site « La Santé des Zèbres » est soumis au droit français. En cas de litige, et après une tentative de recherche d'une solution amiable, les tribunaux compétents du ressort du siège social de l'entreprise (Valenciennes) seront seuls compétents.

Droit Applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige relatif à l'utilisation du site « La Santé des Zèbres » ou à l'interprétation des présentes, et à défaut d'accord amiable, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux français compétents du ressort de Valenciennes.